Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOZIT DIGITAL
GSEA DESIGN

Numéro de dépôt :
4593537
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
COMPOZIT DIGITAL de GSEA DESIGN

Présentation de la marque COMPOZIT DIGITAL

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par GSEA DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOZIT DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est GSEA DESIGN domicilié(e) 19 Rue Jules Guesde - 56100 - Lorient - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Jean-Pierre ROUX, avocat, Monsieur Jean-Pierre Roux domicilié(e) 7 Rue Alain Dordelin - 56100 - Lorient - France.

La marque COMPOZIT DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOZIT DIGITAL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

GSEA DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COMPOZIT INGENIERIE INDUSTRIELLE , GSEA DIGITAL


GSEA DESIGN - 19 Rue Jules Guesde - 56100 - Lorient - France


Maitre Jean-Pierre ROUX, avocat, Monsieur Jean-Pierre Roux - 7 Rue Alain Dordelin - 56100 - Lorient - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).